Compte-Rendu du 12/11/2020

L’an deux mil vingt, le douze novembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marième TAMATA-VARIN, Maire de Yèbles.

Présents : MM. BELIN, CENDRIER, DEPUILLE, DUEE, LAVERGNE, MINIER, PAIN, PIOT, POTELLE, RABIE,SEMONSU, TAMATA-VARIN.

Absents excusés : Mr CATOIRE qui donne pouvoir à Mr LAVERGNE, Mme LEGRAS qui donne pouvoir à Mme TAMATA-VARIN, Mr MICHEL qui donne pouvoir à Mme PAIN.

Secrétaire de séance : Mme DEPUILLE.

Nbre de membres en exercice : 15                            Date de la convocation : 05/11/2020

Nbre de membres présents : 12                                 Date d’affichage : 19/11/2020

Nbre de votants : 15

N°71/2020 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 20 OCTOBRE 2020

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le compte-rendu du Conseil Municipal du 20/10/2020 ayant été affiché et adressé à l’ensemble des élus par mail le 27/10/2020, Madame le Maire demande à l’assemblée si des observations sont à formuler.

Aucune observation n’est émise.

Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,

  • APPROUVENT le compte-rendu du Conseil Municipal du 20/10/2020.

N°72/2020 NOMINATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal est invité à nommer un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés :

  • NOMMENT Madame DEPUILLE Aurore en tant que secrétaire de séance.

N°73/2020 AJOUT DE DEUX POINTS A L’ORDRE DU JOUR

Madame le Maire ouvre la séance et propose au Conseil Municipal d’adjoindre les points suivants à l’ordre du jour :

  • MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU C.E.S DE VERNEUIL L’ETANG (S.I.V.S) ;
  • DEMANDE DE SUBVENTION FER 2021 – ENFOUISSEMENT DE RÉSEAUX.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité, cet ajout à l’ordre du jour.

N°74/2020 SUPPRESSION POINTS A L’ORDRE DU JOUR

Madame le Maire ouvre la séance et propose au Conseil Municipal de supprimer les points suivants à l’ordre du jour :

  • SDESM-Convention subvention rénovation logement communal ;
  • Décision modificative n°03.2020-Commune ;
  • Région Ile-de-France-Demande subvention rénovation logement communal ;
  • Demande subvention éclairage public.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité, la suppression des points à l’ordre du jour.

N°75/2020 MODIFICATION DES STATUTS DU SIVS DE VERNEUIL L’ETANG

Madame le Maire explique qu’il y a nécessité de modifier le lieu du siège social dans les statuts du SIVS en remplaçant la commune de Verneuil l’Etang par la commune Chaumes-en-Brie.

Vu le Code Générale des Collectivités territoriales,

Vu la délibération 2020-10 du 06 octobre 2020 modifiant les statuts,

Considérant que pour des raisons de praticité organisationnelle il convient de changer le lieu du siège social du SIVS sur la commune de Chaumes-en-Brie,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :

  • APPROUVE la modification des statuts du SIVS.

QUESTIONS DIVERSES :

  • Madame le Maire informe que la fibre optique a été installée à l’école.

Clôture de la séance : 19h30.

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